EY désigne l’organisation mondiale des sociétés membres d’Ernst & Young Global Limited, lesquelles sont toutes des entités juridiques distinctes, et peut désigner une ou plusieurs de ces sociétés membres. Ernst & Young Global Limited, société à responsabilité limitée par garanties du Royaume-Uni, ne fournit aucun service aux clients.
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Notre équipe d’avocats vous accompagne dans vos problématiques de droit de la propriété intellectuelle et des technologies de l’information. Découvrez notre approche.
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L'intelligence artificielle (« IA ») est une révolution technologique offrant de belles opportunités économiques, notamment à travers l'IA générative qui transforme les industries créatives. Toutefois, son fonctionnement soulève des enjeux juridiques autour des résultats générés par l’IA qui peuvent être soumis au droit d'auteur, remettant en question la création originale et les droits de propriété intellectuelle.
Les inquiétudes relatives à la protection des droits d'auteur sont nombreuses et les litiges doivent être anticipés !
Ce livre blanc se propose d'explorer les défis juridiques posés par l’IA pour les droits de propriété littéraire et artistique. Il s'agira de comprendre comment le droit actuel s'adapte à l’IA et quelles pourraient être les voies envisageables pour exploiter le potentiel de l'IA en harmonie avec la protection des droits d’auteur.
Nous remercions Mathilde Bozzetto et Laurine Mayer pour leur aide à la rédaction de ce livre blanc.