Ce qu'il faut retenir
La famille de marques permet aux titulaires de marques de défendre l’ensemble de droits de la « famille », et non pas chaque marque de manière isolée.
La défense d'une famille de marques peut permettre de conduire une analyse groupée, facilitant le cas échéant de retenir un risque de confusion par association, quand bien même la comparaison avec les marques antérieures, prises chacune isolément, ne permettrait pas d'établir l'existence d'un risque de confusion « classique ».
Toutefois, les avantages d’une famille de marques sont contrebalancés par des inconvénients aussi importants, puisque, accueillir des actions sur le fondement de la famille de marques aboutirait en pratique à octroyer à l’opposant un monopole sur l’élément caractéristique commun à la famille de marques.
Dès lors, le risque d’association en présence d’une famille de marques fondée sur un élément faiblement distinctif sera difficilement retenu. Sauf à ce que le titulaire de la famille soit en outre en mesure d’apporter la preuve que l’élément caractéristique commun a acquis un caractère distinctif accru par l’usage.