Utilisées pour leur dimension symbolique de qualité, d’authenticité et de tradition, les lieux géographiques sont un levier important d’une stratégie marketing.
Dès lors de nombreuses interrogations émergent : sont-ils accessibles à tous ? Quelles sont les conditions à respecter pour pouvoir les exploiter ? Peut-on déposer une marque comprenant une indication géographique protégée ou pas ? Si oui, comment et à quelles conditions ? En tant que détenteur d’une indication géographique, peut-on s’opposer au dépôt d’une marque « géographique » ? Le cas échéant, qui peut le faire et dans quelles conditions ?
Au travers de cette publication, nos avocats vous proposent de revenir sur la typologie des différentes indications géographiques et des marques « géographiques » pour mieux appréhender le régime de protection juridique applicable pour chacune d’entre elles.
Ce livre blanc, vous permet également d’explorer les différentes stratégies pour déposer une marque ou indications géographiques et défendre vos droits contre les atteintes provenant de tiers au titre de ce dépôt ou de cette exploitation.
Nous remercions Mathilde Bozzetto, Louise Nguyen-Cong-Duc et Carlos Benitez pour leur aide à la rédaction de ce livre blanc.
