Planification des prix de transfert et efficacité du modèle opérationnel
Dans un environnement géopolitique, économique et fiscal complexe, les groupes s'efforcent de réaliser leurs objectifs de croissance et de maintenir leur avantage concurrentiel. Dans ce contexte, nombre d'entreprises élaborent des stratégies pour développer de nouveaux canaux de commercialisation, créer de nouveaux produits et services, pénétrer de nouveaux marchés, améliorer leur performance opérationnelle ou encore répondre aux exigences accrues du nouvel environnement réglementaire (ex. BEPS). Afin de mettre en œuvre ces stratégies, les groupes internationaux doivent constamment faire évoluer les différentes composantes de leur modèle opérationnel pour tirer profit.
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L'accompagnement d’EY Société d'Avocats
Nos avocats vous aident à élaborer, gérer, documenter, examiner et renforcer votre politique de prix de transfert et les processus associés. Nous vous accompagnons dans l’élaboration de stratégies pragmatiques et intégrées qui couvrent tous les risques fiscaux des entreprises actuelles, et vous aidons à développer le potentiel de votre entreprise.
Nous sommes là pour vous aider à concevoir et construire le modèle le plus adapté à votre entreprise, à améliorer vos processus décisionnels et à optimiser vos coûts :
- Elaborer vos stratégies et politiques de prix de transfert, faire évoluer et maximiser les différentes composantes de votre modèle opérationnel : création de centres de services partagés, centres d'excellence ou hubs régionaux, outsourcing et optimisation de votre supply chain, gestion de vos actifs incorporels, rationalisation et optimisation des synergies d'intégration post-acquisition ;
- Mettre en place une gouvernance et des processus décisionnels :
- Réduire l’impact des ajustements de fin d’année ;
- Suivre l’empreinte de vos prix de transfert ;
- Assurer la coordination au sein de votre organisation ;
- Vous assister localement ou à l’échelle internationale pour soutenir votre transition compte tenu des nouvelles exigences documentaires et évolutions législatives ;
- Évaluer, corriger, et sécuriser vos politiques de prix transfert au regard des pratiques des autorités fiscales et des contraintes documentaires ;
- Gérer vos risques et contentieux prix de transfert et internationaux.
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